Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STAM
/
LE CAFE DE LA COUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAFE DE LA COUR
STAM

Numéro de dépôt :
4418687
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
LE CAFE DE LA COUR de STAM

Présentation de la marque LE CAFE DE LA COUR

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par STAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAFE DE LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est STAM domicilié(e) 10 rue Vaugelas - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAM, Madame CHRISTINE KLEIN domicilié(e) 10 rue Vaugelas - 74000 - ANNECY - France.

La marque LE CAFE DE LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE DE LA COUR arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.


STAM - 10 rue Vaugelas - 74000 - ANNECY - France


STAM, Madame CHRISTINE KLEIN - 10 rue Vaugelas - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.